Compte-rendu du conseil municipal du 12/03/2018

SEANCE du LUNDI 12 MARS 2018 à 18 h 30
Sous la présidence de Monsieur Gilles BECK, Maire de la Commune

La convocation adressée le 19.02.18  avec l’ordre du jour suivant :

• Rythmes scolaires : retour à la semaine de 4 jours
• Divers

Etaient présents : BECK Gilles, DROUIN Gilles, MULLER Eric, BITSCH Christiane, TONELLA Hervé, LEROY Pascal, ZUSATZ François, JEANMOUGIN Frédéric, BARONE Emmanuelle,  HOMBOURGER Benoit, POCHAT Benjamin, FOULIGNY Gilbert, ETIENNE Adeline

Absents excusés : LETT Véronique, VOGIN Mathieu

Le compte-rendu de la séance du 26 janvier 2018 est adopté. Le Maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie le 29 janvier 2018 et transmis au contrôle de légalité le 29 janvier 2018.

03 – 8.1 : Retour à la semaine de 4 jours

M. Pochat est arrivé en retard et n’a pas participé à cette délibération.

M. le Maire informe le Conseil Municipal d’une réunion qui s’est tenue le 13 février 2018 au sujet d’un possible retour à la semaine de 4 jours à la rentrée 2018 entre les représentants de la Communauté de Communes du Sud Messin qui gère le périscolaire de Rémilly et les représentants de toutes les communes qui utilisent ce service. Après discussion, et en tenant compte des conseils d’école visant à allonger le temps de classe le matin, et des exigences liées aux transports scolaires, il a été convenu que les nouveaux horaires de classe du Regroupement Pédagogique Intercommunal de Béchy, Flocourt, Thimonville et Tragny seraient :
8h20 / 11h50 le matin
13h35 / 16h05 l’après-midi

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
VALIDE les horaires proposés à l’issue de la réunion du 13 février pour le retour à la semaine de 4 jours dès la rentrée de septembre 2018 ;
AUTORISE M. le Maire à signer toute pièce relative à ce dossier.

Vote : Pour   12   –  Contre       –  Abstention   

04 – 1.6 : Projet de rénovation de l’école maternelle

Suite aux différentes propositions tarifaires liées à la location de bâtiments modulaires pour la durée des travaux et considérant le coût global du projet de rénovation de l’école maternelle estimé à 436 200.00 € H.T, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un nouveau projet pour une construction neuve sur le terrain de tennis situé en face du Foyer Socio-Educatif estimé à un montant de 450 000.00 € H.T.

Malgré un coût un peu plus élevé, cette solution a été retenue par les membres de la Commission Travaux le 19 février car elle permet de maintenir les classes dans le bâtiment actuel pendant toute la durée de la construction.

Il informe toutefois les membres du Conseil Municipal qu’il était nécessaire de procéder à une nouvelle consultation d’architectes car le marché initial change totalement, passant d’une réhabilitation à une construction neuve.

Il présente donc au Conseil Municipal les différentes propositions reçues et propose de retenir M. Ouahid GHOURBI, architecte à Metz pour assurer la mission de maîtrise d’œuvre au taux de rémunération de 8.22 % soit 37 000 € H.T.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE d’abandonner le projet de réhabilitation de l’école maternelle pour une construction neuve ;
DECIDE de confier la maîtrise d’œuvre du nouveau projet de construction neuve à M. Ouahid GHOURBI ; au taux de 8.22 % du montant H.T. des travaux ;
DECIDE de procéder au lancement de la consultation des entreprises pour la réalisation de ces travaux dans les meilleurs délais pour pouvoir monter les dossiers de subvention ;
AUTORISE M. le Maire à signer toute pièce relative à ce dossier.

Vote : Pour  12  –  Contre       –  Abstention   1

05 – 1.4 : ONF travaux sylvicoles 2018

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la réception du programme des travaux sylvicoles 2018 pour un montant de 14 479 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
ACCEPTE la signature de devis de travaux sylvicoles 2018 ;
AUTORISE M. le Maire à signer toute pièce relative à ces travaux.

Vote : Pour  13    –  Contre       –  Abstention