Compte-rendu du conseil municipal du 27/06/2008

1-Délégation accordées au Maire :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de donner délégation au Maire pour toutes les compétences prévues par l’article L2122-22 du Code Collectivités Territoriales.

2-Pigeons

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de la société 3DPRO Service pour un montant d’environ 3 965 € H.T.

3-Modification du PLU

Suites aux problèmes rencontrés par un lotisseur, le Conseil Municipal décide la modification du PLU. Les frais engendrés seront réglés par le Lotisseur.

4-Commission PLU

Suite à la modification du PLU, le Conseil Municipal nome la commission PLU :
Président : CLAUSSE Gilbert
Membres : DROUIN G. ; FOULIGNY G. ; ZUSATZ F. ; MARI M. ; GEUENICH J-P.

5-Travaux stade

Le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise BECHETER pour des travaux de dallage aux abords du stade, pour un montant d’environ 9 128 € HT.

6-Transfert de Crédits

Le Conseil Municipal décide les modifications budgétaires M14 suivantes :

• Dépenses d’investissement

C/ 21312 : - 3 000 €                                
C/ 2128-177 : + 3 000

• Dépenses Fonctionnement

C/6811-042 : + 200 €

• Recettes Fonctionnement

C/70611 : + 200 €

7-M49 Emprunt

Suite à une panne à la station d’épuration, de gros travaux sont à prévoir. Le Maire propose au Conseil Municipal un emprunt d’un montant de 15 000 € sur une durée de 10 ans. Le Conseil accepte cette proposition et délégue au Maire le choix de l’établissement financier.

8-Bacs de rétention

Le Maire informe le Conseil Municipal d’un courrier de la DDA concernant la Loi sur l’eau. Il convient donc de déposer un dossier réglementaire de déclaration. Ce dossier sera réalisé par le bureau d’étude SOGREAH.

9-Feu d’Artifice

Afin de relancer la fête au village, le Conseil Municipal décide d’acheter le feu d’artifice pour un montant d’environ 1 500 €.

10-City-stade et aire de jeux

Le Maire présente au Conseil Municipal les différents modèles de city-stade et d’aire de jeux. Les dossiers n’étant pas encore complets, la décision sera reportée à un prochain conseil. Une demande de subvention exceptionnelle sera demandée auprès du Ministère de l’Intérieur.

11-Divers

Le Maire donne lecture d’un courrier de réclamation concernant le portillon de la maternelle. Le Conseil décide d’acheter un crochet afin de bloquer la porte ainsi qu’un cadenas.