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Compte-rendu du conseil municipal du 20/02/2009

Commission Chasse
   
Le Conseil Municipal nomme la Commission Communale de Chasse :
- Titulaires :

  • M. CLAUSSE Gilbert
  • M. BECK Gilles
  • M. DOUIN Gilles

- Suppléant :

  • M. GEUENICH Jean Pierre

 

Emprunt

Le Conseil Municipal décide de contracter un emprunt d’un montant de 70 000 € afin de réaliser les travaux d’enfouissement des  réseaux.

 

Travaux d’enfouissement  

Le Conseil Municipal décide d’effectuer des travaux d’enfouissement rue Charles de Gaulle du n°31 au numéro 53.
Il accepte l’étude du bureau VRI  d’un montant prévisionnel de 318 868 € H.T. se décomposant comme suit :

  • 234 743 € pour l’enfouissement des réseaux secs (lot n°1)
  • 66 425 € pour la réfection de voirie (lot n°2)
  • 17 700 € pour la maitrise d’œuvre (honoraires VRI)

Il accepte le plan de financement suivant :

  • Montant des travaux : 381 366 € TTC
  • Subvention PACTE : 50 000 €
  • Subvention UEM : 15 000 €
  • Fonds propre et subventions complémentaires : 253 868 € HT
  • Avance TVA : 62 498 €

Il charge le Maire d’effectuer les demandes de subventions auprès de l’UEM et du Conseil Général de la Moselle.

 

Ouvrier Communal

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de renouveler le contrat de M. TARIS David en tant qu’adjoint technique 2ème classe non titulaire d’une durée de 15h00 par semaine à compter du 1er avril 2009 pour une durée de 2 ans. Cet agent sera rémunéré sur la base de l’indice brut 297 indice majoré 290.

 

Association de Gestion du FSE

Monsieur ZUSATZ François présente le bilan 2008 de l’association de gestion du Foyer Socio Educatif qui se clôture par un déficit de 474.90 €.