Compte-rendu du conseil municipal du 12/01/2009

Recensement de la Population

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
- de nommer Mme BIEGEL Mélanie, agent recenseur pour le recensement de la population 2009.
- de fixer les éléments de rémunération brute de l’agent recenseur ainsi qu’il suit :

• 15.55 € par formation
• 1.04 € par adresse enquêtée
• 2.05 € par feuille de logement
• 1.24 € par bulletin individuel
• 0.52 € par dossier d’adresse collective
• 0.52 € par feuille adresse non enquêtée
• 0.52 € par feuille de logement non enquêté

Adhésion SEBVF

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte l’adhésion au SEBVF des 13 communes du SE CHENOIS, à savoir : ADAINCOURT, ARRAINCOURT, HAN SUR NIED, HOLACOURT, VATIMONT, VITTONCOURT, VOIMHAUT, BAUDRECOURT, CHENOIS, FREMERY, LESSE, LUCY, SAINT-EPVRE.

Contrat Adjoint Administratif

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de renouveler le contrat de Mme BIEGEL Mélanie en tant qu’adjoint administratif 1ère classe non titulaire d’une durée de 17h30 par semaine à compter du 1er mars 2009 pour une durée de 2 ans. Cet agent sera rémunéré sur la base de l’échelle 4 échelon 7.

Décisions modificatives

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide la modification budgétaire M14 suivante sur le budget 2008 :

• ligne de compte 4541 : + 500 €
• ligne de compte 2315 : - 500 €

Achat défibrillateur

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d’acheter un défibrillateur à la société SCHILLER France pour un montant de 1379.70 € HT. Une formation sera prévue, une liste des personnes intéressées doit être établie.

Peintures de l’Eglise

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de réaliser la rénovation des peintures intérieures de l’Eglise pour un montant de 72 850 € HT soit 87 128.60 € TTC et arrête comme suit le plan de financement de l’opération :

• Montant des travaux : 72 850 € H.T. soit 87 128.60 € T.T.C.
• Subvention Ministère de l’Intérieur : 30% soit 21 855.00 €
• Financement sur fonds propres : 70% soit 50 995.00 €
• Avance T.V.A. : 14 278.60 €

Les crédits nécessaires à la réalisation de l’opération seront inscrits au budget de l’année 2009.