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Compte-rendu du conseil municipal du 04/03/2011

 SEANCE du Vendredi 04 MARS 2011 à 20 h 00

Sous la présidence de Monsieur Gilbert CLAUSSE, Maire de la Commune

La convocation adressée le 28 FEVRIER 2011 avec l’ordre du jour suivant :

  1. Comité de gestion du FSE

  2. Achat terrain Zerger pour réalisation d’un parking pour le cimetière

  3. Abattage d’arbres – route de Luppy et replantation

  4. Echange de terrains

  5. Réalisation d’un emprunt pour la création de 2 salles de classe à l’école élémentaire

 

Sont présents : Gilbert CLAUSSE – Gilles BECK – Marguerite MARI – Gilles DROUIN – Eric MULLER – Pascal LEROY – François ZUSATZ – Gilbert FOULIGNY – Isabelle BENOIT – Emmanuelle BARONE – Benjamin POCHAT – Céline CANONICO - Jean-Pierre GEUENICH –

Sont absents : Benoit HOMBOURGER

Procurations : Estelle RHIM à Eric MULLER

Nombre de conseillers en exercice : 15.

Le quorum étant atteint, Madame Sylviane GRANDIDIER est élue secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du 14 JANVIER 2011 est adopté. Le Maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie le 17 JANVIER 2011 et transmis au contrôle de légalité le 17 JANVIER 2011

 

01 – 09-01: Compte-rendu Exercice 2010 : Comité de gestion du F.S.E.

Mr ZUSATZ, trésorier du F.S.E., présente au conseil municipal, les comptes de résultat du F.S.E. – exercice 2010.

L’exercice laisse apparaître un solde déficitaire de 478.51 €.

 

02 – 03-01: Achat Terrain ZERGER pour réalisation d’un parking pour le cimetière

L’opportunité d’achat d’un terrain d’une surface de 4 ares 31 ca Section 37 Parcelle 34/L se présente en face du cimetière pour la réalisation d’un parking.

La superficie exacte est déterminée par un certificat d’arpentage. Le prix d’achat sera fixé sur la base de 500 € l’are.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • donne son accord pour ce projet, à l’unanimité.

 

03 – 03-05: Abattage d’arbres – route de Luppy et replantation

Le Maire propose que 7 à 8 peupliers, en mauvais état, route de Luppy, soient abattus. Ce travail pourrait être réalisé soit par une entreprise soit par un particulier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

  • donne son accord pour l’abattage de ces 8 peupliers

  • et s’engage à replanter de nouveaux arbres (soit 2 arbres pour 1 abattu), d’essence différente, de tige moyenne. La replantation sera prévue pour novembre prochain.

 

04 – 03-06: Echange de terrains

Le Maire propose un échange de terrain pour élargir le chemin d’exploitation situé

Les frais d’arpentage et divers frais seront pris en charge par le promoteur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 

  • autorise cet échange.

 

05 – 07-03: Réalisation d’un emprunt pour la création de 2 salles de classe à l’école élémentaire

Le maire propose la réalisation d’un emprunt de 80 000 € sur une durée de 15 ans pour financer les travaux de création de 2 salles de classe à l’école élémentaire de Béchy.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

  • Décide d’engager un emprunt de 80 000 € pour une durée de 15 ans auprès d’un établissement bancaire

  • Et autorise le maire à effectuer les démarches nécessaires.