Compte-rendu du conseil municipal du 17/06/2011

SEANCE du Vendredi 17 JUIN 2011 à 20 h 00

Sous la présidence de Monsieur Gilbert CLAUSSE, Maire de la Commune

La convocation adressée le 10 Juin 2011 avec l’ordre du jour suivant :

1. Elections sénatoriales : désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants.

2. Dénomination des rues du Lotissement « Les Coteaux de Béchy »

3. D.P.U. : pour information

4. Travaux divers

5. Divers

Sont présents : Gilbert CLAUSSE – Gilles BECK – Marguerite MARI - Gilles DROUIN – Eric MULLER – Pascal LEROY - François ZUSATZ – Gilbert FOULIGNY – Isabelle BENOIT - Emmanuelle BARONE – Benjamin POCHAT – Céline CANONICO - Benoît HOMBOURGER - Jean-Pierre GEUENICH –

Sont absents :

Procurations :

Nombre de conseillers en exercice : 14.

Le quorum étant atteint, Madame Sylviane GRANDIDIER est élue secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du 16 mai 2011 est adopté. Le Maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie le 25 mai 2011 et transmis au contrôle de légalité le 20 mai 2011.

01 – 05-3 : Elections sénatoriales : désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants.

Mr Gilbert CLAUSSE, maire a ouvert la séance. Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir François ZUSATZ, Marguerite MARI, Benjamin POCHAT et Benoît HOMBOURGER.

Proclamation de l’élection des 3 délégués :

Mr Gilbert CLAUSSE né le 12/07/1938 à METZ (Moselle) domicilié 07 rue Basse à BECHY

A été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

Mr Gilles BECK né le 06/12/1954 à DIEUZE (Moselle) domicilié 09 rue des Lilas à BECHY

A été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

Mme Marguerite MARI née le 15/06/1945 à LANOUAILLE (24) domiciliée 07 rue des Chardons à BECHY

A été proclamée élue au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

Proclamation de l’élection des 3 suppléants :

Mr Gilles DROUIN né le 28/08/1973 à METZ (Moselle) domicilié 01 rue Basse à BECHY

A été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

Mr Gilbert FOULIGNY né le 18/04/1952 à BECHY (Moselle) domicilié 16 rue Charles de Gaulle à BECHY

A été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

Mr Benoït HOMBOURGER né le 20/07/1978 à THIONVILLE (Moselle) domicilié 01 route de Faulquemont à BECHY

A été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat

01 – 03-5 : Dénomination des rues du lotissement « Les Coteaux de Béchy »

Pour des raisons pratiques pour les futurs habitants du lotissement les Coteaux de Béchy, le Maire propose de nommer les rues de ce lotissement dès à présent.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal dénombre 2 impasses et 2 rues au lotissement les Coteaux de Béchy et les nomme comme suit :

• Impasse SEMBA

• Impasse BATIEUX

• Rue du HAUT PETRO

• Rue DES COTEAUX

Vote : 14 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

02 – 01-04 : Réparation de la base du beffroi des cloches de l’église

Suite au rapport de visite du 10/05/2011 effectué par l’entreprise BODET, il a été constaté une assise incertaine de la base du beffroi avec notamment une portée déficiente, des assemblages dégradés et deux poutres pourries.

Mr le Maire expose que la réparation devient urgente vu l’état préoccupant du beffroi.

Le devis de réparation présenté par l’entreprise BODET de TREMENTINES en date du 10/06/2011 s’élève à 10 735.00 € H.T. soit 12 839.06 € T.T.C.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide  :

• D’entreprendre les travaux de réparation de la base du beffroi des cloches de l’église

• D’accepter le devis de l’entreprise BODET en date du 10/06/2011 ; montant HT : 10 735.00 € soit montant TTC : 12 839.06 €

• De charger le maire de l’exécution de ces travaux.

Vote : 14 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

03 – 01-4 : Achat de mobilier scolaire pour l’ouverture d’une classe supplémentaire en élémentaire

Suite à l’ouverture à la rentrée scolaire 2011/2012 d’une classe supplémentaire en élémentaire, le maire, après avoir mis en concurrence 3 entreprises, propose le devis de la société BUREAU EQUIPEMENT de THIONVILLE pour la fourniture de mobilier scolaire à savoir 14 tables, 24 chaises, 1 chaise de bureau, 1 bureau de maître et 1 armoire.

Le devis en date du 09/06/2011 s’élève à 5 619.70 € H.T. soit 6 721.17 € T.T.C.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

• D’accepter le devis de la société BUREAU EQUIPEMENT de THIONVILLE pour la fourniture de mobilier scolaire en date du 09/06/2011 pour un montant HT de 5 619.70 € soit TTC 6 721.17 €

• De charger le maire de l’exécution de ces fournitures.

Vote : 14 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

04 – 04-2 : Embauche de personnel en contrat CAE

Mr le Maire expose que pour la rentrée scolaire 2011/2012 et notamment en remplacement d’un départ à la retraite d’une ATSEM et de deux départs suite à une fin de contrat, il est utile d’embaucher 2 ATSEM à raison de 25 h/semaine et 2 femmes de ménage à raison de 20 h/semaine.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’embaucher :

• 2 ATSEM à raison de 25 h/semaine en contrat CAE à partir du 01/09/2011

• 2 femmes de ménage à raison de 20 h/semaine en contrat CAE à partir du 01/09/2011

Vote : 14 Pour – 0 Contre – 0 Abstention